Commune d'Echarlens

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Seuls les documents originaux signés font foi.

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  • Règlement d’urbanisme, voir sous Urbanisme
  • Règlement relatif à la distribution d’eau potable
  • Règlement relatif à l’évacuation et à l’épuration des eaux
  • Formulaire de calcul de rétention individuelle (Excel à enregistrer sous un autre nom en vue de modifications)
  • Formulaire de conformité de rétention individuelle (Excel à enregistrer sous un autre nom en vue de modifications)
  • Règlement relatif à la gestion des déchets
    • Guide des déchets
  • Règlement organique du service de défense contre l’incendie et les sinistres
    • Avenant au règlement organique du service de défense contre l’incendie et les sinistres (2004)
  • Nouvelle convention intercommunal servie du feu
  • Règlement scolaire
  • Règlement relatif à la participation communale aux frais de traitements dentaires scolaires
  • Règlement AES
  • Règlement du cimetière
    • Avenant 2005 au règlement du cimetière du 17 décembre 1996 
    • Avenant 2009 au règlement du cimetière du 17 décembre 1996
  • Règlement fixant les redevances pour l’utilisation du domaine public communal par les infrastructures électriques
  • Règlement sur la détention et l’imposition des chiens
  • Règlement sur le droit de cité
  • Nouveau réglement sur les émoluments administratifs

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